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Inspections, enquêtes après accident, prévention des risques, droit d’alerte : les représentants du personnel disposent de nombreuses prérogatives en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
Mais entre la complexité des obligations réglementaires, le manque de temps et les difficultés d’organisation, comment passer des responsabilités inscrites dans les textes à une prévention réellement opérationnelle ?
Pour aider les élus à y voir plus clair, EXPERTORISK, cabinet ardennais spécialisé dans la prévention des risques professionnels, lance un audit SSCT réalisable à distance, conçu pour identifier les points de blocage et définir des actions prioritaires.
Des responsabilités sur le papier, mais quels moyens pour agir sur le terrain ?
Lorsqu’un accident du travail survient, lorsqu’un salarié signale une situation dangereuse ou lorsqu’un risque professionnel doit être évalué, le comité social et économique (CSE) a un rôle à jouer. Encore faut-il que ses membres sachent précisément comment intervenir, quelles démarches engager et comment assurer le suivi des actions.
Depuis le regroupement des anciennes instances représentatives du personnel au sein du CSE, les questions de santé, de sécurité et de conditions de travail s’inscrivent dans un ensemble plus large de missions.
Pour les élus, plusieurs difficultés peuvent alors se cumuler :
Le temps disponible, entre l’exercice de leur mandat et leurs activités professionnelles ;
La maîtrise des règles, pour comprendre les prérogatives du CSE et leurs conditions d’application ;
L’organisation collective, afin de répartir les responsabilités et d’assurer la continuité des actions ;
Le passage à la pratique, pour transformer les constats, alertes et inspections en mesures concrètes.
Le véritable enjeu ne consiste donc pas seulement à connaître la réglementation, mais à disposer d’une méthode pour l’appliquer au quotidien.
Inspection, accident, droit d’alerte : quand la prévention exige davantage qu’une connaissance des textes
Une inspection des locaux ne s’improvise pas. Une enquête après accident nécessite une démarche structurée. Quant au droit d’alerte, son efficacité dépend notamment de la connaissance des procédures et du suivi apporté aux situations signalées.
Ces missions illustrent la dimension opérationnelle du mandat des élus.
Parmi les sujets sur lesquels les représentants du personnel doivent pouvoir se repérer figurent notamment :
Les inspections en matière de santé et de sécurité et leur suivi ;
Les enquêtes consécutives aux accidents du travail ;
L’utilisation des procédures d’alerte ;
La participation du CSE aux démarches d’évaluation et de prévention des risques professionnels, selon les attributions applicables.
Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) et le programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail (PAPRIPACT), lorsqu’il est requis, constituent également des éléments importants de cette démarche.
La question centrale reste celle de l’appropriation de ces outils : comment permettre aux élus de prendre pleinement leur place dans la prévention, sans se perdre dans la complexité des procédures ?
Avec son audit SSCT à distance, EXPERTORISK veut aider les élus à savoir par où commencer
C’est précisément à cette difficulté que souhaite répondre EXPERTORISK, société implantée à Poix-Terron, dans les Ardennes, et spécialisée dans la prévention des risques professionnels depuis 2012.
Son nouvel audit consacré au fonctionnement des CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail repose sur une approche pragmatique : examiner l’organisation existante, repérer les points nécessitant une attention particulière et proposer une feuille de route adaptée.
L’analyse porte sur quatre dimensions :
L’organisation des missions SSCT : fonctionnement de la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT), lorsqu’elle existe, et répartition des missions entre élus ;
Les inspections et enquêtes : pratiques mises en place et suivi des démarches après un accident du travail ;
La prévention des risques : place du CSE dans les démarches liées au DUERP et au PAPRIPACT ;
Les alertes et registres : connaissance et utilisation des dispositifs réglementaires concernés.
L’objectif est de donner aux représentants du personnel une vision plus claire de leur fonctionnement et des améliorations à engager en priorité.
Une heure en visioconférence pour repartir avec une feuille de route concrète
Pensé pour être accessible sans déplacement, l’audit EXPERTORISK se déroule intégralement à distance :
1 heure d’échange en visioconférence ;
Un rapport écrit et un plan d’actions priorisé ;
Un tarif de 300 € HT.
Cette formule entend répondre à une préoccupation très concrète : permettre aux élus de faire le point sur leurs pratiques sans engager d’emblée une démarche longue ou complexe.
Au-delà du diagnostic, la remise d’un plan d’actions priorisé vise à faciliter le passage à l’action. Il ne s’agit pas de multiplier les recommandations théoriques, mais d’aider le CSE à identifier les sujets sur lesquels concentrer ses efforts.
Laurent Hanus : une expertise de terrain au service des représentants du personnel
À la tête d’EXPERTORISK, Laurent Hanus intervient depuis 14 ans dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.
Enregistré comme intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) auprès de la DREETS Grand Est, il est également titulaire de l’agrément INSSI du CNPP depuis 2009.
Son entreprise développe plusieurs activités complémentaires : conseil en sécurité des biens et des personnes, gestion du risque incendie, accompagnement des dirigeants dans la maîtrise des risques professionnels, audit, expertise et formation.
Organisme de formation certifié Qualiopi, EXPERTORISK forme notamment des élus de CSE aux questions de santé, sécurité et conditions de travail.
Avec ce nouvel audit, Laurent Hanus prolonge cette activité de formation par un accompagnement centré sur l’organisation effective des missions des représentants du personnel.
Une conviction guide cette démarche : pour être acteur de la prévention, encore faut-il savoir où commencer, comment s’organiser et quelles actions privilégier.
Faire du CSE un acteur de la prévention, et pas seulement une instance consultée
Derrière les questions réglementaires se joue un enjeu plus large : la capacité des représentants du personnel à contribuer concrètement à l’amélioration des conditions de travail.
L’audit proposé par EXPERTORISK s’inscrit dans cette perspective. En aidant les élus à mieux comprendre leurs responsabilités et à structurer leurs interventions, il entend favoriser une prévention plus lisible et mieux organisée.
Une démarche qui concerne directement les membres des CSE, mais aussi les directions des ressources humaines et les entreprises soucieuses de renforcer le dialogue autour de la santé et de la sécurité au travail.
À propos d’EXPERTORISK
Créée en 2012 et implantée à Poix-Terron dans les Ardennes, EXPERTORISK accompagne les entreprises dans la prévention et la gestion des risques professionnels. Ses activités couvrent notamment la sécurité des personnes et des biens, le risque incendie, les audits, l’expertise et la formation. L’entreprise propose désormais un audit à distance dédié au fonctionnement des CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail.
Informations presse
Site web : https://www.expertorisk.fr